Procès-verbal
de la réunion du bureau du [date de la
réunion]
Association
[nom
de l'association]
Domiciliée
au [adresse
de l'association]
Les membres du
bureau de l'association [nom de l'association]
se sont réunis le [date de la réunion],
à [heure de la réunion], au [lieu
de la réunion], sur convocation préalablement adressée par
[lettre recommandée AR / remise en main propre
/ affichage / courrier électronique / …], le [date
de la convocation], par [auteur de la
convocation], dans les formes et délai conformes aux
dispositions statutaires.
[Nombre
de membres du bureau présents ou représentés] membres du
bureau étaient présents ou représentés, sur un total de [nombre
total de membres du bureau] membres ; conformément aux
conditions de quorum mentionnées dans les statuts, le bureau peut
donc valablement délibérer. Une feuille de présence est annexée
au présent procès-verbal.
La réunion du
bureau est présidée par [Madame/Monsieur]
[nom du président], en sa qualité de
président de l'association.
Le président
rappelle que le bureau est appelé à délibérer sur l'ordre du jour
suivant : [reproduire l'ordre du jour tel
qu'il apparaît dans la convocation].
Le président
fait état des motifs à l'origine de cette proposition, et
communique au bureau les documents utiles ; le débat s'ouvre :
[faire un compte rendu des débats].
Au terme des
débats, le président propose au bureau de voter les résolutions
suivantes :
[Première
résolution / Résolution unique] :
[indiquer
l'objet de la réunion du bureau]
Le bureau, après
en avoir délibéré, décide de [indiquer la
décision].
Mise au vote [à
bulletin secret / à main levée], cette résolution est
[adoptée / rejetée] à [nombre
de voix] voix contre [nombre de voix].
Deuxième
résolution : […]
La séance est
levée à [heure de fin de la réunion].
Fait le [date
du PV], à [lieu du PV].
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Le président
[Nom
& Prénom du président]
[SIGNATURE]
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Le secrétaire
[Nom
& Prénom du secrétaire]
[SIGNATURE]
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