Procès-verbal
de l'assemblée générale ordinaire annuelle du [date
de l'AGO]
Association
[nom
de l'association]
Domiciliée
au [adresse
de l'association]
Les membres de
l'association [nom de l'association] se
sont réunis lors de l'assemblée générale ordinaire annuelle du
[date de l'AGO], à [heure
de l'AGO], au [lieu de l'AGO],
sur convocation préalablement adressée par [lettre
recommandée AR / remise en main propre / affichage / courrier
électronique / …], le [date de la
convocation], par [auteur de la
convocation], dans les formes et délais conformes aux
dispositions statutaires.
[Nombre
de membres présents ou représentés] membres étaient
présents ou représentés, sur un total de [nombre
total de membres] membres de l'association ; conformément
aux conditions de quorum mentionnées dans les statuts, l'assemblée
générale ordinaire annuelle peut donc valablement délibérer. Une
feuille de présence est annexée au présent procès-verbal.
L'assemblée
générale ordinaire est présidée par [Madame/Monsieur]
[nom du président], en sa qualité de
président de l'association.
Le président
rappelle que l'assemblée générale ordinaire est appelée à
délibérer sur l'ordre du jour suivant :
Approbation
du rapport moral du président
Approbation des comptes de
l'exercice clos
Approbation du budget de
l'exercice à venir
Détermination du montant de la
cotisation annuelle
Lorsque l'ordre du jour prévoit l'élection de nouveaux dirigeants
Le président
fait une lecture du rapport de la présidence, et communique à
l'assemblée les documents utiles ; le débat s'ouvre sur les
différentes délibérations à l'ordre du jour : [faire
un compte rendu des débats].
Au terme des
débats, le président propose à l'assemblée de voter les
résolutions suivantes :
Première
résolution : Approbation du rapport moral du président
L'assemblée
générale prend acte et approuve le rapport moral fait par le
président lors de la réunion. L'assemblée générale donne quitus
au président pour l'exercice écoulé.
Mise au vote [à
bulletin secret / à main levée], cette résolution est
[adoptée / rejetée] à [nombre
de voix] voix contre [nombre de voix].
Deuxième
résolution : Approbation des comptes de l'exercice clos
L'assemblée
générale prend acte du rapport financier fait par le trésorier
lors de la réunion, et approuve les comptes de l'exercice clos du
[date de clôture des comptes].
L'assemblée générale donne quitus au trésorier pour l'exercice
écoulé.
Mise au vote [à
bulletin secret / à main levée], cette résolution est
[adoptée / rejetée] à [nombre
de voix] voix contre [nombre de voix].
Troisième
résolution : Approbation du budget de l'exercice à venir
L'assemblée
générale prend acte du projet d'affectation du résultat et
approuve le budget prévisionnel de l'association tel qu'il lui a été
présenté.
Mise au vote [à
bulletin secret / à main levée], cette résolution est
[adoptée / rejetée] à [nombre
de voix] voix contre [nombre de voix].
Quatrième
résolution : Détermination du montant de la cotisation
annuelle
L'assemblée
générale, après en avoir délibéré, décide de fixer le montant
de la cotisation annuelle pour l'année à venir à [montant
de la cotisation annuelle].
Mise au vote [à
bulletin secret / à main levée], cette résolution est
[adoptée / rejetée] à [nombre
de voix] voix contre [nombre de voix].
Lorsque l'ordre du jour prévoit l'élection de nouveaux dirigeants
Cinquième
résolution : Renouvellement des dirigeants
L'assemblée
générale décide de renouveler le mandat des dirigeants suivants :
[Monsieur
/ Madame] [nom du dirigeant],
[fonction]
[Monsieur
/ Madame] [nom du dirigeant],
[fonction]
[Monsieur
/ Madame] [nom du dirigeant],
[fonction]
[…]
Ayant pris en
considération les candidatures présentées à cet effet
préalablement à la réunion de l'assemblée générale, l'assemblée
générale a élu les dirigeants suivants :
[Monsieur
/ Madame] [nom du dirigeant],
[fonction]
[Monsieur
/ Madame] [nom du dirigeant],
[fonction]
[Monsieur
/ Madame] [nom du dirigeant],
[fonction]
[…]
Mise au vote [à
bulletin secret / à main levée], cette résolution est
[adoptée / rejetée] à [nombre
de voix] voix contre [nombre de voix].
Sixième
résolution : Questions diverses
L'assemblée
générale, après en avoir délibéré, décide de [indiquer
la décision].
Mise au vote [à
bulletin secret / à main levée], cette résolution est
[adoptée / rejetée] à [nombre
de voix] voix contre [nombre de voix].
La séance est
levée à [heure de fin de l'AGO].
Fait le [date
du PV d'AGO], à [lieu du PV d'AGO].
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Le président
[Nom
& Prénom du président]
[SIGNATURE]
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Le secrétaire
[Nom
& Prénom du secrétaire]
[SIGNATURE]
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