Bonjour Je suis présidente d'une association de randonnée pédestre depuis 8 ans .Des raisons de santé m'obligent à.démissionner au mois d'octobre lors de la prochaine AG ,or personne ne veut reprendre (alors qu'il y a 158 adhérents ) Il y a deux vice- (...)

22/08/2016

Pour des raisons de commodité, je dois monter une 1ère association qui doit gérer une 2ème association. La 1ère association a pour but des activités d'animation et la gestion de la 2ème association ainsi que l'embauche des techniciens qui travailleront da (...)

23/07/2013

un membre fondateur d'une association loi 1901 peut t il fournir une pièce d’identité étrangère pour la constitution de l'assocaition

19/02/2015

Bonjour, Nous sommes une association loi 1901 dans le spectacle vivant; nous n'employons que des intermittents du spectacle. Nous souhaitons acheter un véhicule qui sera au nom de l'association. J'aimerais connaître les taxes éventuels à payer et si no (...)

15/01/2015

Bonjour. Une association à vocation locale peut elle adhérer, et payer une cotisation, à une autre association à vocation départementale?

29/03/2013

Nous nous proposons d'inscrire dans nos statuts le poste d'adjoint au Président, mais je ne trouve pas dans les textes ce poste. Est-il possible de le créer, sous quelle application et dans ce cas avec quelles responsabilités?Nous sommes une association c (...)

05/06/2014

17/07/2015

je suis dans un club de football notre président a décidé de ne pas faire d' AG en a t'il le droit et que risque t' on

11/01/2015

Bonjour nous sommes une association d'utilité public , Alcool écoute de l'Ain , nous intervenons entre autre dans les lycées , école infirmière, et auprès de différentes entreprises afin de sensibiliser les gens sur la maladie alcoolique  .Nous sommes une (...)

30/01/2013

Bonjour, suite a une altercation entre 2 membres du club de football dont je fais parti,dont un a agresser physiquement l autre,  une sanction a ete decidée en commun accord avec tout les membres du conseil d administration ayant répondu présent a la conv (...)

25/08/2014

devant des confits de personne on va proposer la dissolution de l'association et créer une nouvelle association ,peut on s'opposer a la dissolution de l'association quand le bureau est d'accord

12/03/2016

Bonjour,Lors d'une AG, un administrateur (présent le jour de cette AG) a été noté dans les sortants puisqu'il avait émis son souhait de démissionner lors de divers réunions précedentes. Le jour de l'AG, il n'a émis aucune contre indication. Il n'a forcéme (...)

05/07/2013

bonjour , je suis présidente d'une association loi 1901 . Depuis que je suis présidente, chaque année vers le 20 octobre a lieu Notre assemblée générale .Or cette année pour des questions de planning et de calendriers , nous ne pourrons pas organiser notr (...)

14/10/2014

peut on faire rajouter et dans qu'el délai un sujet ne se trouvant pas dans l'ordre du jour d'une assemblée générale qui doit se tenir prochainement?

28/07/2012

est se que l' A G est ouverte à la population ou doit-elle se passer entre les membres?

27/01/2013

puis-je faire partie à la fois du bureau et être membre donnant les cours? Sans pour autant me rémunérer, l'association pourrait-elle financer mes formations de Yoga complémentaires? Merci de votre retour, cordialement (...)

11/09/2015

Bonjour, Une association loi 1901 mise en sommeil de facto faute d'activité et n'ayant eu aucune AG ni aucune réunion du conseil d'administration pendant 5 ans est-elle toujours juridiquement active? N'y a t-il pas de dissolution de facto de cette assoc (...)

06/01/2017

Bonjour,Je voudrais savoir comment créer une association d'artisans du BTP. Le but est de se fédérer pour se faire connaitre et trouver des clients. Mais  la comptabilité de chaque artisan doit rester indépendante de l'association. Au niveau fiscal commen (...)

20/09/2012

Notre association a reçu un avis d’imposition concernant la taxe d’habitation. Est-ce possible ?

25/11/2011

Le nouveau président élu d'une association loi 1901 peut-il domicilier le compte en banque de l'association à l'étranger ?. Par exemple le transférer de France en Belgique sous prétexte qu'il est de nationalité belge Le compte bancaire est sur une banq (...)

24/10/2017